Mentions légales

Les présentes mentions sont communiquées en application de l'article 6 de la loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), afin de permettre à tout utilisateur du site NEXABTP, accessible à l'adresse https://nexabtp.vercel.app, d'en identifier l'éditeur et l'hébergeur.

1. Nature du service

NEXABTP est un projet pilote, en version bêta, mis à disposition à titre gracieux et expérimental. Il s'agit d'un outil expérimental de gestion de chantiers, proposé sans contrepartie financière et sans aucun engagement de continuité de service. Il est édité à titre strictement personnel et non professionnel, et ne relève pas d'une activité commerciale immatriculée.

2. Éditeur

Le site est édité, à titre personnel et non professionnel, par :

Responsable : [Nom du responsable du projet à compléter]
Contact : [email de contact à compléter]

Le responsable assure également la direction de la publication des contenus mis en ligne.

3. Hébergement

Le site et l'application sont hébergés par :

Hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com

Les données saisies par les utilisateurs sont stockées au sein de l'Union européenne. Le détail des prestataires techniques figure dans la Politique de confidentialité.

4. Propriété intellectuelle

La dénomination NEXABTP, le logo, l'interface, les textes et le code source sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

5. Responsabilité

Le service étant fourni dans un cadre expérimental et « en l'état », aucune garantie n'est donnée quant à sa disponibilité, son exactitude ou l'absence d'erreurs. Le service peut être modifié, suspendu ou interrompu à tout moment, et les données du pilote peuvent être réinitialisées. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait du service et des données qu'il y saisit.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité et la gestion des cookies dans la Politique relative aux cookies. L'utilisation du service est par ailleurs encadrée par les Conditions générales d'utilisation.

7. Droit applicable

Le présent site est régi par la loi française. Tout litige relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence des tribunaux français.

8. Contact

Pour toute question relative au site : [email de contact à compléter].